Adhyaya 8

Sutra 1

कोशपूर्वाः सर्वारम्भाः ॥ कZ_०२.८.०१ ॥

Toute entreprise doit être précédée de (la sécurisation de) la trésorerie.

Sutra 2

तस्मात्पूर्वं कोशमवेक्षेत ॥ कZ_०२.८.०२ ॥

Par conséquent, il doit d’abord examiner (l’état) du trésor.

Sutra 3

प्रचारसमृद्धिश्चरित्रानुग्रहश्चोरनिग्रहो युक्तप्रतिषेधः सस्यसम्पत्पण्यबाहुल्यमुपसर्गप्रमोक्षः परिहारक्षयो हिरण्योपायनमिति कोशवृद्धिः ॥ कZ_०२.८.०३ ॥

La croissance du trésor consiste en : l’extension de la perception des revenus, l’encouragement d’une conduite productive, la répression des voleurs, des interdictions/réglementations proportionnées, la prospérité des récoltes, l’abondance des marchandises, la délivrance des calamités, la réduction des remises/exemptions et l’acquisition de lingots/trésor (par des moyens appropriés).

Sutra 4

प्रतिबन्धः प्रयोगो व्यवहारोऽवस्तारः परिहापणमुपभोगः परिवर्तनमपहारश्चेति कोशक्षयः ॥ कZ_०२.८.०४ ॥

L’appauvrissement du trésor se produit par : obstruction, mauvais usage des décaissements, opérations commerciales irrégulières, perception prématurée (avant l’échéance), remise injuste, jouissance non autorisée, substitution/altération et détournement/appropriation.

Sutra 5

सिद्धीनामसाधनमनवतारणमप्रवेशनं वा प्रतिबन्धः ॥ कZ_०२.८.०५ ॥

« Obstruction » signifie : ne pas accomplir ce qui est dû, ne pas verser/faire entrer ce qui est dû, ou ne pas inscrire/enregistrer ce qui est dû.

Sutra 6

तत्र दशबन्धो दण्डः ॥ कZ_०२.८.०६ ॥

Dans ce cas, la peine est décuple (du montant en cause).

Sutra 7

कोशद्रव्याणां वृद्धिप्रयोगाः प्रयोगः ॥ कZ_०२.८.०७ ॥

«Prayoga» (mauvais usage/application) désigne l’emploi des avoirs du trésor selon des modalités présentées comme des « mesures de croissance ».

Sutra 8

पण्यव्यवहारो व्यवहारः ॥ कZ_०२.८.०८ ॥

«Vyavahāra» signifie le commerce (les transactions) de marchandises.

Sutra 9

तत्र फलद्विगुणो दण्डः ॥ कZ_०२.८.०९ ॥

Dans ce cas, la peine est le double du gain (profit) obtenu.

Sutra 10

सिद्धं कालमप्राप्तं करोत्यप्राप्तं प्राप्तं वेत्यवस्तारः ॥ कZ_०२.८.१० ॥

«Avastāra» est le fait de considérer comme non échu ce qui est échu (en retardant l’encaissement), ou de considérer comme échu ce qui ne l’est pas encore (encaissement anticipé).

Sutra 11

तत्र पञ्चबन्धो दण्डः ॥ कZ_०२.८.११ ॥

Dans ce cas, la peine est une amende correspondant à une restitution/garantie au quintuple.

Sutra 12

क्लृप्तम् (कॢप्तम्) आयं परिहापयति व्ययं वा विवर्धयतीति परिहापणम् ॥ कZ_०२.८.१२ ॥

Le « Parihāpaṇa » a lieu lorsqu’une personne fait diminuer un revenu déjà établi (dû) ou fait augmenter une dépense.

Sutra 13

तत्र हीनचतुर्गुणो दण्डः ॥ कZ_०२.८.१३ ॥

Dans ce cas, la peine est quadruple (du montant), réduite selon le déficit/le degré.

Sutra 14

स्वयमन्यैर्वा राजद्रव्याणामुपभोजनमुपभोगः ॥ कZ_०२.८.१४ ॥

L’« Upabhoga » (usage abusif) est la consommation ou l’utilisation des biens royaux/de l’État, par soi-même ou par l’intermédiaire d’autrui.

Sutra 15

तत्र रत्नोपभोगे घातः सारोपभोगे मध्यमः साहसदण्डः फल्गुकुप्योपभोगे तच्च तावच्च दण्डः ॥ कZ_०२.८.१५ ॥

Ici : pour l’usage abusif de bijoux, la peine est la mort ; pour l’usage abusif de biens précieux/essentiels, l’amende sāhasa de degré moyen ; pour l’usage abusif de biens minimes ou ordinaires, une amende proportionnelle à ce montant/cette valeur même.

Sutra 16

राजद्रव्याणामन्यद्रव्येनादानं परिवर्तनम् ॥ कZ_०२.८.१६ ॥

Le « Parivartana » consiste à prendre des biens de l’État en les remplaçant par d’autres biens, c’est‑à‑dire échanger/remplacer la propriété de l’État par autre chose.

Sutra 17

तदुपभोगेन व्याख्यातम् ॥ कZ_०२.८.१७ ॥

Sa (peine/gestion) est expliquée d’après les règles énoncées pour « upabhoga » (usage abusif).

Sutra 18

सिद्धमायं न प्रवेशयति निबद्धं व्ययं न प्रयच्छति प्राप्तां नीवीं विप्रतिजानीत इत्यपहारः ॥ कZ_०२.८.१८ ॥

« Apahāra » (détournement) consiste à : ne pas verser les recettes perçues ; ne pas payer une dépense autorisée/inscrite ; ou nier la réception d’une avance/fonds de roulement pourtant reçus.

Sutra 19

तत्र द्वादशगुणो दण्डः ॥ कZ_०२.८.१९ ॥

Dans ce cas, la peine est douze fois (le montant).

Sutra 20

तेषां हरणोपायाश्चत्वारिंशत् ॥ कZ_०२.८.२० ॥

Les procédés de détournement (de ces fonds/biens) sont au nombre de quarante.

Sutra 21

निर्वर्तनविषमः पिण्डविषमः वर्णविषमः अर्घविषमः मानविषमः मापनविषमः भाजनविषमः इति हरणोपायाः ॥ कZ_०२.८.२१f ॥

Ce sont des méthodes de détournement : irrégularités dans le traitement/la rotation ; irrégularités dans les lots en vrac ; irrégularités de grade/classification ; irrégularités dans l’évaluation ; irrégularités dans les mesures étalons ; irrégularités dans la procédure de mesurage ; et irrégularités dans les récipients/ustensiles.

Sutra 22

तत्रोपयुक्तनिधायकनिबन्धकप्रतिग्राहकदायकदापकमन्त्रिवैयावृत्यकरानेकैकशोऽनुयुञ्जीत ॥ कZ_०२.८.२२ ॥

Dans de tels cas, il doit interroger—un par un et de plusieurs manières—les personnes impliquées : l’utilisateur/consommateur, le déposant/gestionnaire, le rédacteur du registre, le receveur, le donateur, le débourseur/distributeur, le ministre superviseur et les agents auxiliaires.

Sutra 23

मिथ्यावादे चैषां युक्तसमो दण्डः ॥ कZ_०२.८.२३ ॥

Et si ces personnes font de fausses déclarations, la peine sera proportionnelle à leur implication fautive.

Sutra 24

प्रचारे चावघोषयेत् अमुना प्रकृतेनोपहताः प्रज्ञापयन्तु इति ॥ कZ_०२.८.२४ ॥

Et lors de la tournée/inspection, il doit proclamer publiquement : «Que ceux qui ont été lésés par cet officier/agent se présentent et en informent (l’autorité)».

Sutra 25

प्रज्ञापयतो यथोपघातं दापयेत् ॥ कZ_०२.८.२५ ॥

À celui qui dénonce, il doit faire verser une restitution/indemnisation proportionnée au préjudice ou à la perte subis.

Sutra 26

अनेकेषु चाभियोगेष्वपव्ययमानः सकृदेव परोक्तः सर्वं भजेत ॥ कZ_०२.८.२६ ॥

Lorsqu’il y a de nombreuses accusations, si l’accusé ne se dérobe pas et que, interrogé une seule fois, il déclare ce qu’un autre a dit (c’est-à-dire une déclaration cohérente), il recevra la part entière (récompense/crédit).

Sutra 27

वैषम्ये सर्वत्रानुयोगं दद्यात् ॥ कZ_०२.८.२७ ॥

Lorsqu’il y a irrégularité/inégalité (dans les déclarations ou les circonstances), un interrogatoire de suivi doit être mené à tous égards (sur tous les points).

Sutra 28

महत्यर्थापहारे चाल्पेनापि सिद्धः सर्वं भजेत ॥ कZ_०२.८.२८ ॥

En cas de détournement important de biens/fortune, même s’il n’est établi que par une faible part (de preuve ou de recouvrement), la partie victorieuse recevra la totalité de la part.

Sutra 29

कृतप्रतिघातावस्थः सूचको निष्पन्नार्थः षष्ठमंशं लभेत द्वादशमंशं भृतकः ॥ कZ_०२.८.२९ ॥

Un informateur parvenu au stade où la résistance a été contrée (c’est‑à‑dire l’obstruction surmontée) et ayant assuré avec succès l’objectif recevra un sixième ; un agent auxiliaire rémunéré recevra un douzième.

Sutra 30

प्रभूताभियोगादल्पनिष्पत्तौ निष्पन्नस्यांशं लभेत ॥ कZ_०२.८.३० ॥

Si, à partir de nombreuses accusations, seul un faible résultat est obtenu, la part sera accordée proportionnellement à ce qui a été effectivement accompli.

Sutra 31

अनिष्पन्ने शारीरं हैरण्यं वा दण्डं लभेत न चानुग्राह्यः ॥ कZ_०२.८.३१ ॥

Si l’affaire n’aboutit pas (c’est‑à‑dire si l’accusation ne produit aucun résultat), il encourra une peine — corporelle ou pécuniaire — et ne bénéficiera d’aucune clémence.

Sutra 32

अभियुक्तोपजापात्तु सूचको वधमाप्नुयात् ॥ कZ_०२.८.३२च्द् ॥

Mais si, par instigation/pot-de-vin (upajāpa) de l’accusé, l’informateur se corrompt ou agit en conséquence, l’informateur encourt la peine de mort.